Contrôle SPANC : à quoi s'attendre et comment s'y préparer
Le contrôle SPANC concerne toutes les habitations non raccordées au tout-à-l'égout. Bien préparé, il se passe en moins d'une heure et sans stress. Voici ce qu'il faut savoir avant la visite du technicien.
C'est quoi le SPANC ?
Le SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) est le service de votre commune ou intercommunalité chargé de contrôler les installations d'assainissement individuelles : fosse toutes eaux, micro-station, épandage.
Le contrôle est obligatoire et payant. Il a lieu tous les 8 à 10 ans en moyenne, et systématiquement lors d'une vente immobilière (validité 3 ans).
Quand le contrôle est-il déclenché ?
Contrôle périodique programmé par le SPANC (vous recevez un courrier).
Vente immobilière : le diagnostic doit être joint au compromis.
Travaux neufs : contrôle de conception puis contrôle de bonne exécution avant remblaiement.
Suite à une plainte (odeurs, rejet visible chez un voisin).
Ce que le technicien vérifie
L'accessibilité des regards (fosse, préfiltre, répartiteur).
Le niveau de boues dans la fosse (vidange à prévoir si > 50 % du volume).
L'état général : étanchéité, ventilation, absence de rejet direct.
Le bon fonctionnement de l'épandage ou du filtre à sable.
La conformité par rapport au plan d'origine et aux normes en vigueur.
Comment bien préparer la visite
Dégagez les regards : pas de pot de fleurs, terre ou dalle dessus. Le technicien doit pouvoir les ouvrir facilement.
Préparez les documents : plan de l'installation, factures de vidange, bordereaux de suivi des matières, dernier rapport SPANC si vous l'avez.
Si la dernière vidange date de plus de 4 ans, faites-la avant le contrôle. Cela évite une remarque automatique sur le rapport.
Soyez présent : vous pourrez expliquer l'historique de l'installation et poser vos questions.
Les 3 conclusions possibles
Conforme : rien à faire, prochain contrôle dans 8 à 10 ans.
Non conforme sans danger : vous pouvez continuer à utiliser l'installation, mais des travaux sont à prévoir (délai de 4 ans en cas de vente).
Non conforme avec danger sanitaire : travaux obligatoires sous 1 an (4 ans en l'absence de vente).
Et après ?
Si des travaux sont demandés, vous pouvez nous contacter pour un devis : reprise d'épandage, remplacement de fosse, mise aux normes complète.
Conservez précieusement le rapport SPANC : il vous sera redemandé en cas de vente ou de contrôle suivant.
Questions fréquentes
- Combien coûte un contrôle SPANC ?
- Le tarif est fixé par chaque collectivité, généralement entre 90 € et 180 € pour un contrôle périodique, parfois plus pour un contrôle vente.
- Puis-je refuser le contrôle SPANC ?
- Non, il est obligatoire. Mieux vaut le programmer sereinement et le préparer en amont.
- Vous pouvez vidanger avant le contrôle ?
- Oui, nous intervenons rapidement avec un bordereau de vidange agréé à présenter au technicien SPANC.